Présentation des commissions
Les commissions permettent aux adhérents de l'OCBF de se réunir pour s'informer des évolutions de la règlementation et des projets de la communauté bancaire, et échanger et partager leur expérience sur leur mise en œuvre dans les modèles internes.
Les commissions sont un lieu d’échange destiné aux collaborateurs des banques adhérentes afin de mettre en œuvre une intelligence collective au service de tous. Les travaux des commissions définis chaque année ciblent les projets de Place, les évolutions règlementaires et jurisprudentielles et leurs impacts sur les métiers. Présidées et animées par des banques adhérentes, avec pour rapporteur un collaborateur de l’OCBF, les commissions réunissent près de 1800 collaborateurs issus d’une centaine d’établissements.
Elles sont pilotées par le Pôle juridique, règlementaire et conformité et par le Pôle Projets de Place, Opérations et Moyens de Paiement, et ouvertes à tous les adhérents de l’OCBF. Des groupes de travail ponctuels peuvent compléter les travaux des commissions sur des sujets nouveaux et complexes d’un point de vue opérationnel.
Ce sont 15 comités, commissions et groupes de travail qui se sont réunis en 2024. Ils comptent 1786 membres au total.
Calendrier des commissions et comités 2025
→ Commission Sécurité des Systèmes d’Information
L’OCBF ouvre en avril 2025 une nouvelle commission qui sera dédiée à la sécurité des systèmes d’information. Cette commission réunira les professionnels de la sécurité informatique des établissements adhérents de l’OCBF. Elle aura pour objectif de pallier les menaces relatives à la cybersécurité par une veille de la menace cyber et de l’état de l’art. L’OCBF, expert sur les sujets règlementaires, s’associera aux professionnels de la cybersécurité dans ses aspects techniques pour aider ses adhérents à répondre plus efficacement aux exigences dans ce domaine (NIS2, DORA, Cyber Resilience Act).
La première réunion s’est tenue le 9 avril. Ne manquez pas la prochaine session le 10 septembre !
Commission JuridiqueOuverte aux juristes des établissements adhérents, la commission juridique analyse l’actualité législative et règlementaire et les décisions de jurisprudence imposant une modification des procédures ou édictant de nouvelles obligations. L’OCBF met en place un nouveau Groupe de Travail, dont la première réunion se tiendra le 17 juin 2025, pour accompagner ses membres dans l’analyse et la mise en œuvre des futures obligations liées à la Directive (UE) 2019/882 du 17 avril 2019 relative aux exigences en matière d’accessibilité applicables aux produits et services. |
Commission ConformitéLa commission Conformité assure une veille législative et réglementaire ainsi que l’examen des normes de droit souple émanant de l’AMF, l’ACPR et la CNIL. Un Groupe de Travail Détection des personnes agées ou vulnérables lui est rattaché.
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Commission FiscaleLa Commission fiscale de l’OCBF rassemble les fiscalistes des banques adhérentes. Elle effectue une analyse des nouveaux textes, des jurisprudences et de l’évolution de la doctrine fiscale.
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Commission Contrôles permanents et périodiquesLa commission réunit les professionnels du contrôle interne des adhérents de l’OCBF et compte 70 établissements membres. Le Groupe de Travail Audit de la prestation d’archivage qui lui est rattaché a démarré ses travaux en juillet 2024. |
Commission LCB-FTLa commission LCB-FT réunit 5 fois par an les responsables de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme. Elle participe à la commission consultative de LCB-FT de l’ACPR. Un Groupe de travail Intelligence artificielle et lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme lui est rattaché. |
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Commission Projets de Place, Opérations et Moyens de PaiementAvec 80 établissements membres, cette commission apporte à nos adhérents un éclairage sur les évolutions techniques des systèmes et moyens de paiement et la mise en oeuvre des projets de Place.
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Commission RHLieu d’information sur la règlementation sociale, la commission RH est aussi un lieu de réflexion et de partage des bonnes pratiques sur l’ensemble des sujets RH relatifs aux métiers de la banque.
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Commission Surveillance prudentielle et actualité comptableGroupe de travail créé pour la mise en place de Bâle III, cette instance devient une commission à partir de 2022.
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