Présentation des commissions
Les commissions permettent aux adhérents de l'OCBF de se réunir pour s'informer des évolutions de la règlementation et des projets de la communauté bancaire, et échanger et partager leur expérience sur leur mise en œuvre dans les modèles internes.
Les commissions sont un lieu d’échange destiné aux collaborateurs des banques adhérentes afin de mettre en œuvre une intelligence collective au service de tous. Les travaux des commissions définis chaque année ciblent les projets de Place, les évolutions règlementaires et jurisprudentielles et leurs impacts sur les métiers. Présidées et animées par des banques adhérentes, avec pour rapporteur un collaborateur de l’OCBF, les commissions réunissent près de 1100 collaborateurs issus d’une centaine d’établissements.
Elles sont pilotées par le Pôle juridique, règlementaire et conformité et par le Pôle Projets de Place, Opérations et Moyens de Paiement, et ouvertes à tous les adhérents de l’OCBF. Des groupes de travail ponctuels peuvent compléter les travaux des commissions sur des sujets nouveaux et complexes d’un point de vue opérationnel.
Ce sont 15 comités, commissions et groupes de travail qui se sont réunis en 2023, engageant 1700 participants au total.
Commission ConformitéLa commission Conformité assure une veille législative et réglementaire ainsi que l’examen des normes de droit souple émanant de l’AMF, l’ACPR et la CNIL. New ! La commission conformité lance un Groupe de Travail Détection des personnes agées ou vulnérables. |
Commission JuridiqueOuverte aux juristes des établissements adhérents, la commission juridique analyse l’actualité législative et règlementaire et les décisions de jurisprudence imposant une modification des procédures ou édictant de nouvelles obligations. New ! La Commission juridique vous invite à rejoindre le Groupe de Travail Directive européenne sur les crédits à la consommation |
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Commission FiscaleLa Commission fiscale de l’OCBF rassemble les fiscalistes des banques adhérentes. Elle effectue une analyse des nouveaux textes, des jurisprudences et de l’évolution de la doctrine fiscale.
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Commission Contrôles permanents et périodiquesLa commission réunit les professionnels du contrôle interne des adhérents de l’OCBF et compte 70 établissements membres.
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Commission LCB-FTLa commission LCB-FT réunit 5 fois par an les responsables de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme. Elle participe à la commission consultative de LCB-FT de l’ACPR. New ! Rejoignez le Groupe de travail Intelligence artificielle et lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme |
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Commission Projets de Place, Opérations et Moyens de PaiementAvec 80 établissements membres, cette commission apporte à nos adhérents un éclairage sur les évolutions techniques des systèmes et moyens de paiement et la mise en oeuvre des projets de Place.
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Commission RH et FormationLieu d’information sur la règlementation sociale, la commission RH est aussi un lieu de réflexion et de partage des bonnes pratiques sur l’ensemble des sujets RH relatifs aux métiers de la banque.
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Commission Surveillance prudentielle et actualité comptableGroupe de travail créé pour la mise en place de Bâle III, cette instance devient une commission à partir de 2022.
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